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CATALOGUE EDITION © 2009Mise en garde Ces dernières années, plusieurs sociétés ont importé, puis revendu à des professionnels de la location, des engins nautiques à pédales constituant des copies des modèles et des marques PEDALO®, RIVER-LAK® & SUNNY® déposés auprès de l'INPI sous les N°863281 / 1-337-506 / 02-3-176-091 / 02-3-176-084. Aux termes de la loi, les acheteurs - même de bonne foi -, de ces copies, sont considérés comme contrefacteurs et passiblent des sanctions prévues aux art. L.513-4 et suivants & L.713-2 et suivants du Code de la Propriètè intellectuelle. |
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